François de la Batut

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François de la Batut
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027799773(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201303/08/2013
De: François de la Batut
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025344259(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201209/02/2012
De: François de la Batut
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023428685(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201116/01/2011
De: François de la Batut
Commissaire en chef de la marine
chef du bureau « combustibles » de la sous-direction logistique de la direction centrale du commissariat de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019025864(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: François de la Batut
Commissaire en chef de la marine
chef du bureau « combustibles » de la sous-direction logistique de la direction centrale du commissariat de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018571703(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200806/04/2008
De: François de la Batut
Commissaire en chef de la marine
chef du bureau « combustibles » de la sous-direction logistique de la direction centrale du commissariat de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000823613(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 200712/09/2007
De: François de la Batut
Commissaire en chef de la marine
chef du bureau « combustibles » de la sous-direction logistique de la direction centrale du commissariat de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000605497(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200629/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.